Mentions Légales
Informations légales relatives au site Monde en Couleurs
1. Éditeur du site
Le site Monde en Couleurs (ci-après « le Site ») est édité par :
- Raison sociale : Monde en Couleurs SARL
- Forme juridique : SARL au capital de 10 000 euros
- Siège social : 15 rue des Arts, 75003 Paris, France
- SIRET : 912 345 678 00012
- RCS : Paris B 912 345 678
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 42 912345678
- Téléphone : +33 1 42 78 56 89
- Email : [email protected]
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Marie-Claire Dubois, en qualité de représentant légal de Monde en Couleurs SARL.
Contact : [email protected]
4. Propriété intellectuelle
4.1. Contenus du site
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Monde en Couleurs SARL ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Monde en Couleurs SARL.
4.2. Illustrations et éléments graphiques
Les illustrations, graphismes et éléments visuels présents sur le Site sont soit créés par l'équipe artistique de Monde en Couleurs, soit utilisés sous licence appropriée. Certaines images proviennent de banques d'images sous licence (Unsplash, etc.) et sont utilisées conformément à leurs conditions d'utilisation respectives.
4.3. Marques
Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur le Site sont la propriété de Monde en Couleurs SARL ou de tiers. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est constitutive de contrefaçon et est passible de poursuites judiciaires.
5. Sources d'information
5.1. Agrégation d'actualités
Monde en Couleurs est un portail d'actualités qui agrège, adapte et présente des informations provenant de diverses sources internationales. Les sources originales de chaque article sont systématiquement citées et créditées.
5.2. Types de sources utilisées
Les informations publiées sur le Site proviennent notamment de :
- Agences de presse internationales (AFP, Reuters, AP, etc.)
- Médias de référence français et internationaux
- Sources officielles (gouvernements, organisations internationales)
- Publications scientifiques et institutionnelles
5.3. Respect des droits d'auteur
Nous nous engageons à respecter les droits d'auteur des producteurs d'information originaux. Si vous estimez que l'un de nos contenus porte atteinte à vos droits, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].
6. Liens hypertextes
6.1. Liens sortants
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Monde en Couleurs SARL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leurs pratiques en matière de confidentialité.
6.2. Liens entrants
La création de liens hypertextes vers le Site est libre, sous réserve de ne pas utiliser la technique du « framing » ou toute autre technique similaire, et de ne pas créer de confusion quant à l'origine du contenu.
7. Limitation de responsabilité
7.1. Exactitude des informations
Monde en Couleurs SARL s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à un conseil professionnel.
7.2. Disponibilité du site
Monde en Couleurs SARL s'efforce de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, elle peut être amenée à interrompre l'accès au Site pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif. Monde en Couleurs SARL ne saurait être tenue responsable de ces interruptions et des conséquences qui pourraient en découler pour l'utilisateur.
7.3. Dommages
Monde en Couleurs SARL ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité de l'utiliser.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : [email protected]
- Par courrier : Monde en Couleurs SARL, 15 rue des Arts, 75003 Paris, France